26/01/2010

Les PME, les docteurs et le CIR (suite)

Dans une enquête publié par Oséo en décembre dernier, nous apprenons que 70.6% des PME n'ont pas utilisé le dispositif qui permet de déduire du crédit d'impôt recherche (CIR) les salaires et les charges sociales d'un docteur embauché pour son premier contrat à durée indéterminée (CDI). J'en déduis qu'il y a du potentiel, chers docteurs ! Et vous pouvez vous servir de cet argument fiscal pour vous vendre pas cher !

Découvrez aussi l'enquête menée par le MEDEF sur le dispositif (page 47).

Source : Oséo, Rapport annuel sur l'évolution des PME 2009, 2e partie, décembre 2009 (PDF)
Livre blanc du MEDEF, CIR, décembre 2009 (PDF)

Pour en savoir plus sur le dispositif, lisez aussi :
L'embauche des docteurs, le jackpot !, Docteurs&Co n°18, octobre 2008
Quand le fisc vous sourit, Docteurs&Co n°15, octobre 2007

36 commentaires:

Antonin a dit…

Le rapport d'Oséo est tout simplement mal interprété. Dire que 70% des PME n'attendent que des docteurs motivés pour en embauchés est très très naïf.

Lisez cet article : "La chute de l’emploi des docteurs continue : le CIR mis en situation indiscutable d’échec" (http://www.collectif-papera.org/spip.php?article475). Basé en partie sur des constats de l'ABG, vous comprenderez que cela signifie surtout que les PME n'ont pas envi d'embaucher des docteurs. En cause : la crise mais pas que cela.

Votre argument "fiscal" est indécent quand on sait que le CIR ne focntionne que sur les 24 premiers mois. D'ailleurs en 2009, 82% des docteurs ont été recrutrés SUR CDD !! Or le CDD n'ouvre pas droit au CIR. Vraiment sexy cette réforme du CIR !

OK pour ne pas décourager les docs d'aller vers l'entreprise et l'industrie mais sans les enfumer avec des contre-vérités SVP.

Cordialement,
Antonin, membre du collectif PAPERA

Antonin a dit…

Bonsoir,

Ben, si comme je disais dans mon précédent commentaire, 82% des docs sont embauchés en 2009 sur CDD, c'est que le doc en CDI payé à 40% pendant 2 ans n'attire même pas. D'autant plus que dans l'article cité on retrouve mentionné une baisse des offres de postes en R&D en recul de 37% constatés par l'APEC et de 11.2% par l'ABG.
Donc non seulement les offres baissent mais en plus, en cas de recrutement, il est fait majoritairement en CDD. Et l'étude d'Oséeo va dans le même sens. Alors, incitatif le CIR ?

Bien sûr en qualitatif, il faudrait demander aux recruteurs pourquoi et pas seulement combien. Mais ces chiffres traduisent déjà un fait : le CIR est un échec pour motiver les recruteurs privés à embaucher des docteurs.

Cordialement,
Antonin, membre du collectif PAPERA

Anonyme a dit…

Bonjour,
J'ai une question lié au CIR. On me propose actuellement de m'embaucher via ce dispositif et de certifier qu'il s'agit de mon premier CDI. Ayant plusieurs propositions de ce type, ma question est : si je romps la période d'essai d'un CDI (après quesques jours par exemple), puis-je bénéficier du CIR pour un autre CDI, qui lui irait au-delà de la période d'essai ?
En espèrant avoir été clair.
Cordialement,
Stéphane

Evelyne Jardin a dit…

Bonjour Stéphane,
Je n'ai pas la réponse à votre question, malheureusement. Je vous conseille de vous tourner vers le délégué à la Recherche et à la Technologie(DRRT) de votre région. Autre piste: sur le site du ministère de la recherche, figurent les adresse mél de personnes responsables du CIR.
Dr Evelyne Jardin
Animatrice du blog

Ari MASSOUDI a dit…

Bonjour à tous les lecteurs et lectrices de Doc&Co,

L'argument jeune Docteur (premier CDI et sur un poste "R&D") dans le calcul du CIR n'est malheureusement pas un élément en faveur d'une quelconque prise de décision d'embauche par l'entreprise.
La création du CIR avait pour objectif d'augmenter (significativement) le nombre de PME-PMI qui investirait en "R&D".
Quel est le bilan aujourd'hui ?
Depuis la création du CIR, environ 3000 entreprises bénéficient en France de ce dispositif (dont une part non négligeable d'entreprise du secteur bancaire et des assurances !). Ces 3000 entreprises étaient déjà impliquées dans la R&D avant le dispositif CIR. Et on peut également noter que ces entreprises n'ont pas significativement augmenté leur investissement en R&D depuis l'existence du CIR.
Par conséquent, le CIR n'a pas été l'élément de promotion attendu par les pouvoirs publics (au sens large, UE) pour à terme augmenter l'innovation de nos PME-PMI à travers la R&D ! Le CIR ne fait que "protéger" les entreprises qui investissaient déjà dans la R&D.
Pour conclure et revenir sur l'embauche du jeune Doc, une entreprise qui n'a pas de stratégie d'innovation par la R&D, sous-entendu qu'elle peut en avoir une mais via l'innovation marketing, ne va pas donc pas embaucher un jeune doc sur un poste R&D pour bénéficier du CIR (puisqu'elle n'a pas de labo!) !
Concernant, les 3000 entreprises "CIR", vu qu'elles n'ont pas augmenter leur investissement R&D, par conséquent, leur offre de poste R&D n'a pas de raison d'évoluer à la hausse.

La situation n'est ni désespérée, ni définitive .... un indice est dans mon message, pour ceux qui aiment les énigmes !

Bien à vous,

Ari

doc en bio, consultant

Anonyme a dit…

d'accord.. mais ca ne répond pas vraiment à la question, non ?
Stéphane, si vous avez trouvé la réponse, je suis également intéréssé ...

Anonyme a dit…

Bonjour,
Sans vouloir faire de généralité, dans le cas de mon entreprise nous allons recruter un jeune docteur au lieu d'un ingénieur en informatique grâce à cet avantage. Cet avantage me permet d'envisager sereinement son recrutement en sachant que même s'il n'a pas les compétences dans les langages souhaités, il a la formation pour en quelques mois être pleinement opérationnel et apporter un autre regard sur nos travaux de R&D.
Notre équipe actuel : 1 Dr et 5 ingénieurs.
Cordialement,
Patrick Gomez

Anonyme a dit…

Bonjour,
Je suis dans l'attente de la reponse de Stephane car je me rtrouve dans la mênme situation citée. Une entreprise m'a embauché en CDI mais seulement dans la periode d'essai de cadre 4 mois+4 mois. Suis je embauchable en tant que premier CDI beneficiant des avantages sur le CIR?
Armia

Anonyme a dit…

Moi aussi, je suis dans le même cas. J'ai rompu mon premier CDI pendant ma période d'essai car le job ne me plaisait pas. Puis-je toujours me faire recruter au titre de jeune docteur avec avantage CIR correspondant au premier CDI dans ces conditions ?

Abdallah

Evelyne Jardin a dit…

Bonjour,
J'ai lancé des limiers sur la question précédente. A suivre...
EJardin

piccolo a dit…

Bonjour,

Je suis également dans ce cas. Je suis actuellement en période d'essai et le travail ne me plait pas et si je pars durant ma période d'essai, est-ce que l'entreprise qui me recrutera sera-t-elle elligible au CIR ?

Merci d'avance

Anonyme a dit…

Bonjour,
j'ai exactement la même question que précédemment concernant le CIR et la période d'essai. Est-ce qu'une réponse a pu être trouvée entre temps ?

D'avance merci.

Anonyme a dit…

Bonjour,
Un élément de réponse pour la question de savoir s'il était possible de démissionner pendant la période d'essai et pourtant de continuer à bénéficier du statut de JD.
Si on se réfère à une instructin fiscale en date d'aôut 2006 qui précise cette notion de JD, il est dit que "la notion de 1er recrutement s'apprécie non pas au niveau de l'entreprise mais au niveau du jeune docteur". Il semble donc bien que le statut de jeune docteur s'applique pendant 24 mois à partir du 1er recrutement pour le JD, quelle que soit l'entreprise (possibilité de changer d'entreprise dans l'intervalle). Attention toutefois quand même au critère de maintien des effectifs.
J'espère que cela répond aux nombreuses interrogations sur le sujet.
Laurent Masscheleyn
www.auvalie.com

Anonyme a dit…

Validité du statut du jeune docteur après un 1er CDI interrompu ???

Un docteur ayant eu un premier CDI mais étant en recherche d’emploi durant les 24 mois après son 1er recrutement peut-il être toujours considéré comme « jeune docteur » et bénéficier à ce titre de l’incitation du Crédit d’Impôt Recherche?

La société qui l’embauchera pour son 2ème CDI pourra-t-elle bénéficier de cette incitation sur les mois restant?

Dans le Bulletin Officiel des Finances Publiques (BOFIP/BOI-BIC-RICI-10-10-20-20-20140404), l’administration précise la prise en compte des personnes titulaires d’un doctorat.
Notamment, il est indiqué que « la notion de premier recrutement s’apprécie non pas au niveau de l’entreprise mais au niveau du jeune docteur ».

Cette formulation est peu explicite. Est-ce que cela signifie que, s’agissant de la personne, le docteur est considéré comme « jeune docteur » durant les 24 mois suivant son 1er recrutement quelle que soit l’entreprise dans laquelle il travaille ?

Ou bien qu’il s’agit du premier recrutement du docteur en tant que personne (et non pas la première fois que l’entreprise recrute ce docteur) et qu’un deuxième recrutement l’exclut de ce statut?

C’est cette deuxième interprétation que l’administration, et en particulier le Ministère de la Recherche, a choisie de retenir.

Ainsi n’est éligible au statut de « jeune docteur » au sens du Crédit d’Impôt Recherche que le docteur qui n’a jamais eu de Contrat à Durée Indéterminée (en France) avant son recrutement dans l’entreprise.

Un docteur ayant déjà été recruté en CDI, même pour une courte période (rupture du contrat durant la période d’essai par exemple), ne sera plus jamais éligible au statut de jeune docteur.

Anonyme a dit…

Bonjour,

J'aimerai rebondir sur cette information:

"
Un docteur ayant déjà été recruté en CDI, même pour une courte période (rupture du contrat durant la période d’essai par exemple), ne sera plus jamais éligible au statut de jeune docteur."

Je suis de nationalité étrangère, actuellement en CDI depuis 3 semaines et j'aimerai rompre ma période d'essai. Mon entreprise actuelle n'ayant pas encore entrepris les démarches pour mon changement de statut en tant que salarié chez eux, est-ce que je suis déjà considérée comme avoir officiellement signé un CDI?
Merci de vos éclaircissements.

Unknown a dit…

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Unknown a dit…

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Unknown a dit…

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Unknown a dit…

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Anonyme a dit…

Témoignage d'offre de crédit entre particulier fiable

Incroyable , mais VRAI DIEU est toujours Grand .Après plusieurs rejets
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proches qui sont dans le besoin.
Que DIEU vous bénisse.

Anonyme a dit…

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Anonyme a dit…

Témoignage d'offre de prêt entre particulier fiable en 72h.

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peiffer a dit…

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ALEXANDRE a dit…

Prêt Sérieux Et Rapide

Bonjour, Avis à mon aimable clientèle, l'adresse de courriel est la suivante : alexandretruchon@outlook.fr Je rappelle que je suis un prêteur entre particulier et j’octroie de crédit à toute personne en besoin financière. Je fais aussi des investissements et des prêts entre particuliers de toutes sortes. J’offre des crédits à court, moyen et long terme. Mon offre est à partir de 2.000 € à 75.000.000 € avec un taux d'intérêt de 2% l'an. Si toute fois vous êtes intéressé, je vous prie et demande de me contacter via le formulaire de contact ou par E-mail : alexandretruchon@outlook.fr

Que DIEU vous bénisse

ALEXANDRE a dit…

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Unknown a dit…

Salut
Que cette nouvelle année t'apporte la réussite,la santé et la prospérité que tu mérite.
Que les difficultés de cette année nouvelle te soient toutes épargnées, que le bonheur soit au rendez-vous dans ton cœurs et dans ceux de tes proches.
En un mot, nous te souhaite une très bonne année 2019 !
Mon nom est Eternel COUVREUR .
Lisée jusqu'au bout, je comprend que c’est délicat pour toi, mais faut savoir que la vie est dur, il ne faut surtout pas baisser les bras, et il n’y a pas de honte à aller frapper à toutes les portes qui peuvent t’aider.
Je suis maman et je vie avec mes filles de 3ans et 18ans.
Je travaille dure mais avec toutes mes factures et la gestion au quotidien je m'en sors pas depuis quelques mois je n'arrive plus à faire face et mon salaire n'arrive pas a reboucher mon découvert je suis seule mon carte a été bloqué je dois mandiez a droite a gauche pour nourrir ma fille je n'ai même plus de quoi mettre de l'essence pour bosser j'ai été même arnaque même aussi ma Banque BNP Paribas refusé de m'aider je suis seule et je gagne 1000 euros avec 2 enfants a charge je suis endetté facture d'eau périscolaire je peux pas je suis fiché banque de France jusqu’au en juillet 2019 donc je ne peux même pas faire un petit crédit juste pour me remettre à flot et aller de l'avant je suis dans le gouffre et j'ai besoin d'aide j'ai peur de tout perdre et de me retrouver a la rue avec mes puce.
Mais je ne me suis pas découragé vu ma situation,alors Il a fallu que je croise la publication de madame Diana VERONE à la télévision et dans un forum qui ma ensuite pousser à aller vers une d’arme rigoureux et sérieux Mme iranna brun qui octroie de l'argent aux gens un peu partout dans le monde j’ai due respecter et accomplir des démarches puis a la suite madame Iranna BRUN ma octroyer ceux prêt que je doutais un jour touché

Pour Bénéficiez d'un financement ou crédit en ligne plus d'informations veuillez contacter directement

Adresse mail : irannabrun@gmail.com

FIAROU MAITRE MEDIUM a dit…

PORTE-MONNAIE MAGIQUE D'ARGENT PUISSANT DU MEDIUM MARABOUT AFRICAIN SERIEUX TODJINOU FIAROU

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contact office a dit…


INFOS URGENT AUX VICTIMES D'ARNAQUES SUR INTERNET

Vu les nombreuses plaintes sur les forums et témoignages des victimes d’arnaques, nous constatons que ces derniers temps, il y a des victimes tous les jours et nous sommes sûr que d’autres se font avoir et ne disent rien par honte. Il faut absolument que toutes les victimes d’arnaques sur internet portent plainte. En ligne, cela ne prend que 5 minutes et la confirmation de la police Interpol n’est pas compliquée.IL FAUT LE FAIRE… car nous le faisons pour que la police face leur travail et au moins être rembourser les victimes d'arnaques de tout genre sur internet pour un dédommagement qui varie du double au triple selon le montant escroquer par ses fraudeurs . Bien sûre nous serons à l’écoute pour des solutions adéquates.

E-mail : cellule-antifraude@cyberdude.com  /  cellule.interpolmondial@mail.ru

BRIGADE-ANTI-FRAUDE a dit…

Après une étude des différentes  plaintes enregistrées au niveau des  brigades de chaque département, nous avons constaté une recrudescence des plaintes liés à la cybercriminalité. Ces différentes plaintes sont restées sans suite pour des raisons multiples.  Nous sommes également convaincus que plusieurs d’autres victimes  n'osent pas déposer de plainte parce qu’ils sont menacées ou   reçoivent  diverses  intimidations. Pour faciliter la tâche à toutes personnes victimes d’une quelconque arnaque, une vaste opération de lutte  contre la cybercriminalité est lancée. Il suffira juste de déposer UNE PLAINTE EN LIGNE. N’hésitez pas à nous contacter afin que nous puissions, dans un premier temps, étudier et échanger avec vous sur votre dossier. Après cette étape  votre plainte sera immédiatement prise en compte par nos services compétents qui seront en contact avec vous. Ils  vous tiendront informé à chaque étape de la procédure et travaillerons en collaboration avec vous jusqu’à l’arrestation de vos escrocs afin que vous soyez remboursés et dédommagés.
 
PLAINTE EN LIGNE : brigade_anti_fraude@europamel.net /  brigade.anti.fraude.interpol@gmail.com

NB : Nos services et interventions sont entièrement gratuits

Cellule-Anticybercriminalite a dit…

Pour remédier aux préjudices financiers subis sur internet, l'Organisme International de Répression Contre la Cybercriminalité et la Brigade d'enquêtes sur les fraudes aux technologies de l’information créés par les pouvoirs publics et en collaboration par Interpol mondial sont à la disposition de toute personne victime de toutes formes d'escroquerie sur internet. Contactez-nous directement à l'adresse suivante:

interpol.victimearnaque@gmail.com / interpol.victimearnaque@gmail.com

Votre plainte sera immédiatement prise en compte par nos experts et une procédure sera mise en œuvre de l'arrestation jusqu'au remboursement de la somme arnaquée y compris le dédommagement dans certains cas.

Unknown a dit…

Bonjour,
Je suis une citoyenne française qui octroie des crédits à toutes personnes en besoin de financement avec des conditions très simples. J’offre des crédits à court, moyen et long terme avec une durée de remboursement très abordable plus une période de grâce en cas de besoin. Mon offre est entre 1000 € et 500.000 € avec un taux d’intérêt de 1,5% . L'usage du crédit est propre à votre besoin et mes transferts de fonds sont assurés par une banque pour la sécurité et la traçabilité des transactions. Voici les domaines dans lesquels je peux vous aider :
Prêt immobilier,
 Prêt à l’investissement (tous projets),
 Prêt automobile,
Dette de consolidation,
Marge de crédit,
Rachat de crédit,
Prêt Épargne Logement
Prêt Complémentaire
Prêt personnel
Vous êtes interdits aux crédits bancaires  ou vous avez un projet et vous avez besoin de financement urgent, ou encore vous avez besoin d'argent pour payer des factures, investir dans un domaine précis. Alors  plus de souci à vous faire n'hésitez pas à me contacter par E-mail pour en savoir plus sur mes conditions bien favorables.
Adresse : pidery.danielle@financier.com
Personnes pas sérieuses s'abstenir

Joachim Brindeau a dit…

Bonjour,

Pour répondre aux diverses questions :

- non, une rupture de période d'essai ne pose pas de problème pour être considéré jeune docteur la seconde fois (mais uniquement une fois dans le vie du candidat)
- oui, on peut avoir eu un CDI sans lien avec le statut de jeune docteur et obtenir le statut quand même.

Plus d'informations sur les conditions ici : Conditions CIR Jeune Docteur

BRIGADE-ANTI-FRAUDE a dit…

Après une étude des différentes plaintes enregistrées au niveau des brigades de chaque département, nous avons constaté une recrudescence des plaintes liées à la cybercriminalité. Ces différentes plaintes sont restées sans suite pour des raisons multiples. Nous sommes également convaincus que plusieurs d’autres victimes n'osent pas déposer de plainte parce qu’ils sont menacées ou reçoivent diverses intimidations. Pour faciliter la tâche à toutes personnes victimes d’une quelconque arnaque, une vaste opération de lutte contre la cybercriminalité est lancée. Il suffit juste de déposer UNE PLAINTE EN LIGNE. N’hésitez pas à nous contacter afin que nous puissions, dans un premier temps, étudier et échanger avec vous sur votre dossier. Après cette étape votre plainte sera immédiatement prise en compte par nos services compétents qui seront en contact avec vous. Ils vous tiendront informé à chaque étape de la procédure et travaillerons en collaboration avec vous jusqu’à l’arrestation de vos escrocs afin que vous soyez remboursés et dédommagés.
PLAINTE EN LIGNE : brigade_anti_fraude@europamel.net / brigade.anti.fraude.interpol@gmail.com
NB : Nos services et interventions sont entièrement gratuits

Anonyme a dit…

Bonjour; J'ai bien reçu votre message mais avant de pouvoir bénéficier d'un prêt auprès de moi, vous devez répondre aux critères suivants: - Avoir au moins 18 ans et au plus 85 ans - Avoir une source de revenue pouvant garantie l'amortissement de vos mensualités. - Avez-vous eu une interdiction bancaire? - Avez-vous un problème avec la justice ? -Quel est la motif de votre demande ? -Quel est le montant exacte de votre demande ? -Quel serais la duré de votre remboursement ? - Le taux d'intérêt est de 2% Je vous prie d'être sincère pour vos réponses !!!

Madame IRANNA BRUN


Contact : irannabrun@gmail.com

Anonyme a dit…

TÉMOIGNAGE DE PRÊT INCROYABLE MAIS VRAI

Bonjour à tous, je me présente a vous moi c'est Patrick BELAIR je suis policier, il y a de cela quelques mois en raison de quelques soucis familiaux je n'arrivais plus à subvenir aux besoins de les enfants et moi j'avais du mal à payer mes factures j'étais donc obligée de me tourner vers des prêteurs et des institutions de prêts que j'ai trouvé lors de mes recherches sur internet alors j'ai commencé par lancer des recherches pour voir à qui je pourrai faire sans me faire arnaquer comme nous l'observons de nos jours. C'est dans cette optique que je suis tombée sur un nommé Mme Jocelyne Mauroy, j'ai alors adressé ma demande de crédit et je peux témoigner aujourd'hui la main levée que je n'ai pas été déçue par cette entreprise. J'exhorte tous ceux qui sont à la recherche de pret de ne pas s'adresser à n'importe qui et de se rendre sur a lui pour une demande de prêt transparent et sans risque. Voici donc son adresse mail: jocelynemauroy.fr@gmail.com

Georges ORTIZ a dit…

J'ai reçu mon prêt chez Mr Georges Marcel Pierre ORTIZ. Je ne croyais pas à se prêt. Mais cet Mr m'a témoigner son honnêteté en m'octroyant un prêt de 60. 000€ que j'ai vu sur mon compte aujourd'hui . Vous qui avez besoin de prêt pour vos activité ne vous faite plus de soucis. Contactez le sur son mail, Il suffit de l' écris par mail et votre problème est réglé.
Son mail. georgesortiz.fr@gmail.com